Cette circulaire, qui prend effet à compter du 1er janvier 2024, annule et remplace les précédentes circulaires citées ci-après :
•    La circulaire Cnav n°2008-31 du 18 juin 2008 relative aux conditions de mise en œuvre du dispositif d’Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH)
•    La circulaire Cnav n°2012-29 du 23 mars 2012 relative au lancement du dispositif d’aide aux retraités en situation de rupture (ASiR)
•    La circulaire Cnav n°2021-21 du 18 juin 2021 relative au déploiement du dispositif OSCAR

Consulter la circulaire Cnav 2023-31 du 21 décembre 2023