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OSCAR
La circulaire CNAV 2023-31 expose l'ensemble des objectifs, bénéfices attendus, principes et caractéristiques de mise en œuvre du dispositif OSCAR
Cette circulaire, qui prend effet à compter du 1er janvier 2024, annule et remplace les précédentes circulaires citées ci-après : • La circulaire Cnav n°2008-31 du 18 juin 2008 relative aux conditions de mise en œuvre du dispositif d’Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) • La circulaire Cnav n°2012-29 du 23 mars 2012 relative au lancement du dispositif d’aide aux retraités en situation de rupture (ASiR) • La circulaire Cnav n°2021-21 du 18 juin 2021 relative au déploiement du dispositif OSCAR
Consulter la circulaire Cnav 2023-31 du 21 décembre 2023
Lors de sa séance du 6 décembre 2023, le conseil d’administration de la CNAV a adopté les paramètres financiers des prestations d’action sociale pour l’exercice 2024.
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